Bernard Verne

De: Verne (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national de l'alimentation
les personnalités suivantes
Au titre des associations nationales de consommateurs ou d'usagers
Groupe:
Conseil national de l'alimentation
duree="trois ans"
JORFTEXT000033306393(source JORF)
nomination
26 Octobre 201626/10/2016
De: Verne (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national de l'alimentation
les personnalités suivantes
Au titre des associations nationales de consommateurs
ou d'usagers
Groupe:
Conseil national de l'alimentation
duree="trois ans"
JORFTEXT000026872425(source JORF)
nomination
01 Janvier 201301/01/2013
De: Verne (Bernard)
secrétaire administratif des services déconcentrés
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
JORFTEXT000000411515(source JORF)
habilitation
14 Février 200314/02/2003